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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. GAVOTY
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MELOPEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELOPEE
SARL B. GAVOTY (Société à Responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99780389
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque MELOPEE

Déposée le 12 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. GAVOTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. GAVOTY domicilié(e) Domaine du Grand Campdumy, 83340 CABASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 653 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque MELOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELOPEE est expirée depuis le 12 mars 2009.

B. GAVOTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES GAVOTY , DOMAINES GAVOTY CUVEE CLARENDON , Roselyne GAVOTY , PREMIER RÔLE , ARGILE CALCAIRE


SARL B. GAVOTY (Société à Responsabilité limitée) - Domaine du Grand Campdumy, 83340 CABASSE - France - SIREN 421653569


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vins.